IT WAY GROUP
Retour à l’accueil
Mentions légales · LCEN 2004

L'éditeur, l'hébergeur,
le cadre juridique.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.itway-group.com les informations suivantes.

Dernière mise à jour
12 septembre 2025
Éditeur
IT WAY · SAS
RCS
953 485 349 00013
Article 01

Informations légales

Article 02

Responsable de la publication

Article 03

Hébergeur du site

Article 04

Développement du site

Article 05

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

Article 06

Description des services fournis

Article 07

Limitations contractuelles sur les données techniques

Article 08

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Article 09

Limitations de responsabilité

Article 10

Gestion des données personnelles

Article 11

Liens hypertextes et cookies

Article 12

Droit applicable et attribution de juridiction

Article 13

Principales lois concernées

Article 14

Lexique

Nous contacter

Pour toute question relative aux mentions légales, à l'éditeur du site ou à la propriété intellectuelle, utilisez les coordonnées ci-dessous.

Adresse postale
IT WAY
46 rue Gambetta
92500 Rueil-Malmaison
Statut juridique
SAS · Capital 5 000 €
RCS 953 485 349
TVA FR70953485349